Avocat au Barreau de la CORREZE

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IN FIDE ET FIDELITATE SEMPER IMMOTA Toujours inébranlable dans sa foi et sa fidélité (Devise ancienne de la Ville de TULLE)
J'ai prêté serment le 13 décembre 1978 (déjà !). Titulaire d'un DESS DES PROFESSIONS JUDICIAIRES, j'ai obtenu un certificat de spécialisation en Droit Economique. Je suis membre du Centre de Médiation de la Corrèze, privilégiant la solution négociée avant la solution judiciaire. j'exerce au sein du Barreau de TULLE- USSEL ou celui de la CORREZE, enfin je ne sais plus. Si vous souhaitez me contacter, je vous remercie de cliquer sur l'onglet "CONTACT" ou téléphoner à mon Cabinet (Tél.: 05/44/40/66/18 ou 05/55/93/15/62).

vendredi 18 avril 2014

Les relaps

L'Histoire n'est qu'un éternel recommencement.
Nous le savons, la récidive constitue une cause d'aggravation de la peine.
Dans l'ancien droit, les relaps étaient également punis plus sévèrement que les délinquants primaires.
A l'origine, le relaps est celui qui retombe dans l'hérésie, après en avoir fait l'abjuration publique.
"Les ligueurs, voulant exclure Henri IV comme hérétique relaps" (SAINT-SIMON 361, 22)
"Si, par malheur, il vous arrivait de retomber entre nos mains, vous seriez puni comme relaps, et, par conséquent, brûlé" (LESAGE Est. Gonz. 42)
"La Ligue osa appeler ces princes relaps [Henri de Navarre et le prince de Condé, qui s'étaient faits catholiques à la Saint-Barthélemy, et qui, libres, étaient retournés au protestantisme] ; ils ne l'étaient point ; on les avait forcés" (VOLTAIRE Fragm. sur l'hist. VII)
Puis, le terme s'appliqua au récidiviste:
"Si le délinquant, s'étant rangé, retombe, il commet un nouveau délit plus grave et qui mérite un traitement plus rigoureux ; il est relaps, et les voies de le ramener à son devoir sont plus sévères (J. J. ROUSSEAU Lett. de la Mont. 5)
A la Révolution, la loi de 1791 posa le principe du doublement de la peine.
Aujourd'hui, c'est le système des peines plancher.

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